Brevet Eolas : une petite victoire pour Microsoft

Microsoft a annoncé mercredi avoir obtenu gain de cause en appel contre la société Eolas. Enfin... une victoire en suspend.

Un peu d’histoire d'abord : Eolas Technologies est une société alliée à l'Université de Californie qui exploite un portefeuille de brevets déposés par ses équipes de chercheurs. Elle a été fondée par Mike Doyle, ancien professeur de cette fac.

En 1999. Eolas prétend que Microsoft avec son navigateur Internet Explorer a violé l'un d'eux. Quel brevet ' Celui consistant pour un navigateur à faire appel à des applications tierces. Cela concerne le lecteur flash, la lecture de fichier PDF, les commandes ActiveX, les lecteurs multimédias, etc. Son petit nom officiel est la "méthode de distribution hypermédia pour invoquer une application externe permettant d'interagir et d'afficher des objets intégrés dans des documents hypermédia". Pas moins.

L'affaire prend rapidement une tournure judiciaire, aux conséquences lourdes compte tenu de la popularité de cette technique. Un premier round consacre la victoire d'Eolas. Microsoft est alors condamné en août 2003 par un tribunal de Chicago à verser le montant record de 521 millions de dollars à la société californienne ainsi qu'à l'Université.

Redmond conteste pourtant cette décision : « nous respectons les droits de propriété intellectuelle des autres (...). Comme beaucoup de très grandes sociétés, nous sommes souvent la cible de violation infondée de brevet ».

Selon Microsoft, l’invention des plug-ins serait l’œuvre de Perry Pei Yuan Wei et ses collègues d’O’Reilly et Associés, lesquels ont inventé le navigateur Viola. Or ce navigateur a utilisé des technologies similaires... un an avant Eolas. Une antériorité qui transforme le brevet protégé en vulgaire papier, bon pour la poubelle.

Alors que Microsoft entamait une série de procédures administratives devant le Patent and Trademark Office pour faire annuler ce brevet, la firme faisait également appel de cette première décision.

La Cour d'appel fédérale vient justement de rendre son verdict. Bingo pour Billou : elle contredit la première décision ! Elle estime que les premiers juges n’auraient pas du ignorer les arguments clés de Microsoft : des inventions préexistantes pouvaient effectivement invalider le brevet. Avant de sabrer le champagne, Redmond devra néamoins patienter un petit peu car les juges ont demandé que cette question soit réexaminée par une nouvelle juridiction.

On soulignera que Microsoft a dans le temps déposé des brevets sur la barre des tâches, le double clic et la to-do list. La firme est donc bien entraînée à ce genre de combats économico-judiciaires...